Assurance
- BAR83
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Assurance
Je me pose tout à coup une question : Quand nous organisons des sorties genre Mimosas, Lavandin, GRV ou autre, ne devrions-nous pas souscrire une assurance spéciale ? Ou bien l'assurance individuelle de chacun suffit-elle ?
BAR 83.
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hasta-la-vista
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raphy
:D :D :D :D :D :D :D :D :D :D
:wink:
n'étant pas structuré officiellement c'est une rencontre fortuite de morgan qui se déplacent à titre individuel.
le meme rassemblement sous l'égide d'un club est couvert par l'assurance du club
surtout pour les dommages que pourrait subir le pékin moyen qui se serait pris les pieds dans un pare choc.
les rassemblements et circulation en convoi devrait etre déclaré en préfecture (meme quand j'organisais l'ascension du faron environ 150 véhicules je ne faisias pas de déclaration en préfecture
donc pas utile pour noux
n'étant pas structuré officiellement c'est une rencontre fortuite de morgan qui se déplacent à titre individuel.
le meme rassemblement sous l'égide d'un club est couvert par l'assurance du club
surtout pour les dommages que pourrait subir le pékin moyen qui se serait pris les pieds dans un pare choc.
les rassemblements et circulation en convoi devrait etre déclaré en préfecture (meme quand j'organisais l'ascension du faron environ 150 véhicules je ne faisias pas de déclaration en préfecture
donc pas utile pour noux
- BAR83
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Je viens de discuter du problème avec un copain assureur. D'après lui, l'absence de structure officielle, genre club ou association quelconque, rend matériellement impossible la souscription d'une assurance. En effet, qui serait l'assuré ? Monsieur Machin, président de... ? Mais président de quoi ? De rien.
Dans un rassemblement informel, chacun est civilement responsable à titre individuel. Pour que la responsabilité de l'organisateur puisse être mise en cause, il faudrait qu'il entraîne les participants dans une situation anormalement dangereuse. Genre gymkhana les yeux bandés au bord des falaises d'Etretat.
En conclusion, d'après ce professionnel de l'assurance, nos rassemblements ou sorties amicales ne nécessitent pas d'assurance spéciale.
Dans un rassemblement informel, chacun est civilement responsable à titre individuel. Pour que la responsabilité de l'organisateur puisse être mise en cause, il faudrait qu'il entraîne les participants dans une situation anormalement dangereuse. Genre gymkhana les yeux bandés au bord des falaises d'Etretat.
En conclusion, d'après ce professionnel de l'assurance, nos rassemblements ou sorties amicales ne nécessitent pas d'assurance spéciale.
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h trois
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Je pense tout d'un coup que je me verrai bien président d'une association de réinsertion de jeunes en difficulté.BAR83 a écrit :il faudrait qu'il entraîne les participants dans une situation anormalement dangereuse. Genre gymkhana les yeux bandés au bord des falaises d'Etretat.
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Et l'air de la mer c'est bon pour les jeunes...
H3


- BAR83
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Oui, mais si pour chaque jeune réinséré ça te coûte une Morgan sur les galets, ça fait cher la réinsertion... Même avec une subvention du Ministère de la Ville.h trois a écrit :Je pense tout d'un coup que je me verrai bien président d'une association de réinsertion de jeunes en difficulté.BAR83 a écrit :il faudrait qu'il entraîne les participants dans une situation anormalement dangereuse. Genre gymkhana les yeux bandés au bord des falaises d'Etretat.
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raphy
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MOSSBOX
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assurances
Bonjour ,
Une petite recherche sur le site de la FFVE ( je crois ...) permettra à chacun de constater qu'un rassemblement de quelques véhicules doit faire l'objet d'une déclaration préalable en préfecture , voire même de l'obtention d'une autorisation du maire des communes traversées ... que de rouler en convoi est interdit et de fixer un parcourt et/ou des horaires engage la responsabilité de l'organisateur ... qui pour se couvrir devrait souscrire une responsabilité organisateur ! Bien sûr c'est la théorie ...mais nul n'est sensé ignoré la loi !
La FFVE milite pour un aménagement de ces dispositions mais les préfectures restent souveraines ... Michel
Une petite recherche sur le site de la FFVE ( je crois ...) permettra à chacun de constater qu'un rassemblement de quelques véhicules doit faire l'objet d'une déclaration préalable en préfecture , voire même de l'obtention d'une autorisation du maire des communes traversées ... que de rouler en convoi est interdit et de fixer un parcourt et/ou des horaires engage la responsabilité de l'organisateur ... qui pour se couvrir devrait souscrire une responsabilité organisateur ! Bien sûr c'est la théorie ...mais nul n'est sensé ignoré la loi !
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Chiche! :Dh trois a écrit :Je pense tout d'un coup que je me verrai bien président d'une association de réinsertion de jeunes en difficulté.BAR83 a écrit :il faudrait qu'il entraîne les participants dans une situation anormalement dangereuse. Genre gymkhana les yeux bandés au bord des falaises d'Etretat.
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Re: assurances
Une de mes connaissances rodée aux regroupements d'anciennes, m'avait dit que lorsque le groupe comprend 25 voitures ou plus, les autorisations des maires des communes traversées devaient alors être demandées, et qu'au niveau des assurances individuelles, il ne fallait surtout pas apposer de numéros de voitures, car cela peut sous-entendre une compétition, et donc une assurance complémentaire obligatoire...MOSSBOX a écrit :Bonjour ,
Une petite recherche sur le site de la FFVE ( je crois ...) permettra à chacun de constater qu'un rassemblement de quelques véhicules doit faire l'objet d'une déclaration préalable en préfecture , voire même de l'obtention d'une autorisation du maire des communes traversées ... que de rouler en convoi est interdit et de fixer un parcourt et/ou des horaires engage la responsabilité de l'organisateur ... qui pour se couvrir devrait souscrire une responsabilité organisateur ! Bien sûr c'est la théorie ...mais nul n'est sensé ignoré la loi !
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Quant à la responsabilité de l'organisateur, je ne sais pas....Tout doit dépendre de l'importance du groupe, s'il est renuméré ou pas...
Le problème pourrait plutôt venir d'un participant, par exemple perdu, puis victime d'un accident, ou autre...mais peu de l'administration. Il faut creuser le sujet...Faire un petit règlement, faire signer une décharge à chacun???
- Mogdetoi
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Je vais essayer de me procurer la décharge de responsabilité qui avait été conçue par un forum auquel je participe...mais qui n'a rien à voir avec l'auto.
Peut être pourra t'on l'adapter ?
Peut être pourra t'on l'adapter ?
Modifié en dernier par Mogdetoi le mer. 18 août 2010 11:00 pm, modifié 1 fois.
Cela ne devrait pas te poser trop de pb , a toi qui est dans le domaine. Sinon il y a bernard31 qui devrait savoir en temps que responsable de club auto.Mogdetoi a écrit :Je vais essayer de me procurer la décharge de responsabilité qui avait été conçu par un un forum auquel je participe...mais qui n'arien à voir avec l'auto.
Peut être pourra t'on l'adapter ?
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