Achat en Angleterre et immatriculation en France

[CBY]

Bonjour,

Je suis nouveau sur le forum. Séduit par cette voiture depuis des années, je pense en acquérir une prochainement et enfin réaliser mon rêve.

Une de mes filles vit en Angleterre et ayant l'occasion d'y aller assez souvent, j'envisage d'y acheter une occasion récente.

J'ai commencé à étudier le problème visant à immatriculer une voiture anglaise sur ce site et sur Internet. Aujourd'hui j'ai interrogé les différents services, faisant un parcours du combattant à blanc et j'ai découvert des contraintes supplémentaires :

.impôts : pour le Quitus d'exonération de la TVA, ils demandent en plus le Certificat de Conformité Européen, Anglais accepté.

. Préfecture : le contrat de vente doit être en Français, sinon il faut une traduction faite par un interprète officiel auprès des tribunaux. En ce qui concerne le Certificat de Conformité Européen, ils n'ont pas été clair au niveau de l'Anglais.

J'ai aussi consulté la DRIAL et j'ai parlé du Certificat de Conformité Européen, qui dispense le passage à celle-ci. Ils m'ont dit qu'il devait être en Français.

J'ai interrogé MORGAN UK qui m'a dit qu'il n'existait qu'en Anglais. Ils sont très réactifs.

J'ai aussi interrogé Le Contrôle technique au sujet du "kilométrage". Ils me disent relever le chiffre sur le compteur et ne pouvoir spécifier qu'il s'agit de "miles", et que sur le listing il y aura "km". Ceci peut être partiellement critique dans le cas où le chiffre est inférieur à 6000 (pb TVA) ou du moins rendre non homogène les différentes informations.

Ma question : existe t il réellement un certificat de conformité en Français pour les voitures récentes (>2005)?

Les personnes qui ont déjà fait l'opération d'acheter une Morgan en Angleterre et immatriculation en France ont elles eu besoin de le produire en Français? Ou bien le version Anglaise est-elle suffisante?

Merci d'avance de votre retour d'expérience.

Cordialement

[BAR83]

Bienvenue CBY.

(...) Les personnes qui ont déjà fait l'opération d'acheter une Morgan en Angleterre et immatriculation en France ont elles eu besoin de le produire en Français? (...)

Non (Préfecture du Var en 2005). Et comme l'application de la Loi est censée être la même sur tout le territoire de la République, ça devrait marcher aussi chez toi...

[g.verzier]

+1 : idem dans le Rhône, le certif de l'usine en anglais accepté sans difficulté il y a quelques années. Du moment où il y a l'entête du constructeur, ils ont le papier et n'en demande pas plus. Il suffit de pouvoir indiquer à quel endroit sur le papier sont les renseignements techniques donc ils ont besoin pour la saisie.

Par contre, la préposée ne trouvait par la marque Morgan dans sa machine pour saisir la carte grise.

Il a fallu aller déranger le Chef

[CBY]

Bonsoir,

Merci pour ces réponses rapides. Donc visiblement le Certificat de Conformité Européen en Anglais est accepté.

En ce qui concerne le contrat de vente, doit-il être en Français, ce qui me semblerait quand même très étrange?

Cordialement

[clo2mars]

Bonsoir et bienvenue, je sais pas si ça peut apporter de l'eau à ton moulin, mais concernant les véhicules neufs le certificat est également en Anglais, j'en ai gardé une copie car il faut l'original à notre chère administration.

[CBY]

Bonsoir et bienvenue, je sais pas si ça peut apporter de l'eau à ton moulin, mais concernant les véhicules neufs le certificat est également en Anglais, j'en ai gardé une copie car il faut l'original à notre chère administration.

S'agit-il d'une voiture neuve achetée en France? Quelle année?

Cordialement

[g.verzier]

j'en ai gardé une copie car il faut l'original à notre chère administration.

Avec un bon copieur, il est préférable de donner la copie comme étant l'original. Sinon, on ne peut revendre son auto qu'en France

[jabo]

J'ai acheté la mienne neuve en UK, facture et certificat en anglais, aucun problème, que ce soit pour la TVA ou la CG.

[clo2mars]

Non d'une voiture neuve que j'ai achetée en Belgique en Mars 2010. Je suis allé la chercher et l'ai faite immatriculer en France à mon retour...aucun problème.

[clo2mars]

j'en ai gardé une copie car il faut l'original à notre chère administration.

Avec un bon copieur, il est préférable de donner la copie comme étant l'original. Sinon, on ne peut revendre son auto qu'en France

Tu penses donc que notre administration est moins regardante que celle d'un autre pays ?

[CBY]

Merci encore pour ces précisions,

Ce qui est incroyable c'est qu'il puisse y avoir de telles variations et interprétations dans les réponses données par les services officiels lorsqu'on les interroge.

En ce qui concerne les modifications à apporter il semblerait que ce soit uniquement au niveau des phares à intervertir.

Cordialement

[clo2mars]

A l'arrière aussi je crois, intervertir feu de recul et de brouillard.

[Mogdetoi]

Bonjour et bienvenue. Une "anglaise" ? parfait :D
Le quitus fiscal , normalement sans pb ... aucun contrôle du compteur (mais on peut le transformer en km si nécessaire )
Le certificat anglais nécessaire, mais en anglais pas besoin de traduction...
Inverser les phares? oui et le feu de brouillard et de recul également.
Tout au moins dans la Haute Garonne, ailleurs ? ...sais pas, mais effectivement ça peut être bizarre

[BAR83]

(...) En ce qui concerne les modifications à apporter il semblerait que ce soit uniquement au niveau des phares à intervertir. (...)

Je ne suis pas sûr qu'il s'agisse d'une simple interversion. Il semblerait que le phare gauche d'une LHD ne corresponde pas au phare droit d'une RHD, et versi versa. Il existe une certaine dissymétrie sur les verres. A voir...

De toutes façons tu as intérêt à demander à ton vendeur de te monter des phares continentaux.

[Mogdetoi]

(...) En ce qui concerne les modifications à apporter il semblerait que ce soit uniquement au niveau des phares à intervertir. (...)

Je ne suis pas sûr qu'il s'agisse d'une simple interversion. Il semblerait que le phare gauche d'une LHD ne corresponde pas au phare droit d'une RHD, et versi versa. Il existe une certaine dissymétrie sur les verres. A voir...

Si, il faut aussi faire faire un demi tour au verre, non ???

[g.verzier]

Côté phare : il faut changer le projecteur complet pour un modèle continental. On peut cependant, pour certains modèles anglais, les modifier pour les adapter aux normes du continent. Il n'est reste pas moins que le marquage est différent sur le verre. Donc il subsiste alors une source de litige potentiel.

Côté arrière : simple permutation des feux AB et de recul.

Compteur en miles : aucun problème, sauf pour une presque neuve. une auto de 5,000 miles et de plus de 6 mois est une occasion du point de vue fiscal. Mais comme le contrôle technique ne note que les chiffres dans la case Km, il peut avoir source d'incompréhensions. L'indispensable facture d'achat doit donc être libellée avec un millage très clairement exprimé.

[CBY]

Bonsoir,

Il semblerait que certains phares soient indifférenciés :

http://www.webdealauto.com/fr/Projecteu ... 13639.html

Merci encore, je quitte le forum pour le moment.

Nota : je suis dans la Haute Garonne

Cordialement

[gaston]

Les vitres des projecteurs anglais illuminent la route et le coté gauche.
Les vitres des projecteurs européens illuminent la route et le coté droit.

En résumé si tu gardes tes optiques anglais tu éblouiras les conducteurs arrivant en sens inverse.

[rene34]

Les vitres des projecteurs anglais illuminent la route et le coté gauche.
Les vitres des projecteurs européens illuminent la route et le coté droit.

En résumé si tu gardes tes optiques anglais tu éblouiras les conducteurs arrivant en sens inverse.

d'une part, et d'autre part tu ne passeras pas le contrôle technique.

Mais enfin le remplacement des phares n'est vraiment pas un problème.

Pour ce qui est de la copie ou de l'original des documents, j'ai essayé comme certains me l'avaient conseillé. Et bien j'ai du revenir à la maison pour aller chercher l'original.

alors juste ce petit conseil, à la préfecture tu peux présenter une copie, mais avec l'original sur toi, on ne sait jamais, tu peux avoir à faire à un fonctionnaire sérieux.

[MOGRS]

(...) En ce qui concerne les modifications à apporter il semblerait que ce soit uniquement au niveau des phares à intervertir. (...)

Je ne suis pas sûr qu'il s'agisse d'une simple interversion. Il semblerait que le phare gauche d'une LHD ne corresponde pas au phare droit d'une RHD, et versi versa. Il existe une certaine dissymétrie sur les verres. A voir...

De toutes façons tu as intérêt à demander à ton vendeur de te monter des phares continentaux.

J'achèterais de nouveaux phares. Ils ne sont pas chers. C'est seulement un exemple!!!

http://www.limora.com/index/lang-1/lkz- ... 355265.htm

[h trois]

Bonjour et bienvenue, CB

Ce qui est incroyable c'est qu'il puisse y avoir de telles variations et interprétations dans les réponses données par les services officiels lorsqu'on les interroge.

Ah, les services officiels, plus communément appelés "administrations", qui parfois me pousseraient à me munir d'un lance-flamme lorsque je dois avoir affaire à eux...

[BAR83]

(...) un fonctionnaire sérieux.

Oxymore !
_________________
BAR Capello 83

[BLG83]

Sans aller en Angleterre cette voiture a l'air d'être à un prix attractif :

http://www.lva-auto.fr/petites-annonces ... p?id=44207

[roux]

Bonsoir,



En ce qui concerne le contrat de vente, doit-il être en Français, ce qui me semblerait quand même très étrange?

Cordialement

De mémoire je dirais oui. Il faudrait relire les textes que l'on trouve sur les sites des préfectures. Je rajouterais même une lettre manuscrite en Français écrite par le vendeur: Je soussigné..... avoir vendu......
L'objectif est de ne pas être pris au dépourvu devant l'agent de la préfecture le jour J et aprés avoir fait 2 h de queue

[BAR83]

(...) En ce qui concerne le contrat de vente, doit-il être en Français (...)

Tous des documents que j'ai fournis à la Préfecture étaient en anglais. Pas de problème.