importation CEE

[Phroggy78]

Merci de votre accueil et de vos réponses, je vous tiens au courant. En ce qui concerne les propositions de choisir un autre modèle.. en fait,il s'agit d'une voiture appartenant à un collègue, je le connais bien et je sais que la voiture a été parfaitement entretenue, qu'elle a toujours couché dans un garage chauffé... A vrai dire, la Morgan, c'était un projet que j'envisageais pour dans quelques années, mais c'est une occasion que je n'ai pas envie de laisser passer.

Pour ceux qui souhaitent plus de détails sur la procédure d'importation, je suis déjà passé par la pour ma Spitfire de 1967, j'ai rédigé un compte-rendu complet qui a été publié dans le bulletin de l'Amicale Spitfire, je le tiens à votre disposition.

Vu le prix du certificat demandé par MF, je vais investiguer la piste de la réception à titre isolé par la DRIRE.. on ne sait jamais !!!

J'attends aussi le dossier complet de la voiture que mon collègue doit me faire parvenir ce week-end (historique, factures .... et le prix qu'il en demande !) et je prendrai ma décision suite à tout cela.

La bonne nouvelle, c'est que l'assureur de ma Spit' est d'accord pour m'assurer la Morgan en collection !!

Amicalement,

Phroggy78[/u]

[hasta-la-vista]

je confirme que savoye passait ses voitures à titre isolé et que si tu résides dans un coin ou la DRIRE à mauvaise réputation ça ne va pas être facile

[BAR83]

(...) Vu le prix du certificat demandé par MF, je vais investiguer la piste de la réception à titre isolé par la DRIRE.. (...)

Tu as aussi la solution de la laisser immatriculée au UK en te domiciliant chez ton collègue.

Solution varoise complètement irrégulière mais plus simple... du moins dans l'immédiat.

[Phroggy78]

Hello, les choses avancent, j'ai déjà reçu pas mal d'infos de mon collègue, reste à se mettre d'accord sur un prix de principe, puis j'irai faire un tour pour voir et essayer la belle pour prendre une décision finale.

Au fait, à combien enstimez-vous une Plus 4 de 1989, moteur Rover 2L, avec 32000 Miles (50 0000 km) au compteur , sachant que la voiture a toujours été entretenue par un spécialiste Morgan, et que tout son historique est connu ?

Sinon, je suis interessé par les expériences de ceux qui ont fait une réception à titre isolé. Je suis en Ile-de-France, à Bailly (78) - fief de "Gazoline" pour ceux qui connaissent :-) Quelle est la réputation de la DRIRE dont je dépend ? Sont-ils "coulants" ou "sévère" ?

Merci encore de votre aide !

Philippe

[hasta-la-vista]

va faire un tour sur le site du MCF , je me souviens qu'il y a un membre qui avait passé une Morgan à titre isolé avec succès et je crois qu'il résidait en région parisienne.

[Phroggy78]

J'ai pas mal farfouillé sur le site du MCF, mais je n'ai rien trouvé sur l'importation... Aurais-tu un pointeur un peu plus précis ? Merci,

PhR

[hasta-la-vista]

je n'ai pas retrouvé le lien , je pense qu'il a été supprimé.

[4473]

je n'ai pas retrouvé le lien , je pense qu'il a été supprimé.

Heureusement que les vieux on encore un peu de mémoire:


Immatriculation et homologation Européenne


Nous sommes souvent sollicités par nos membres pour des questions relatives à l'immatriculation en France d'une Morgan d'occasion achetée à l'étranger. Il nous a donc paru utile de faire le point sur la question et particulièrement sur le fameux "Certificat de conformité européen" tant les avis et les expériences de chacun étaient différents.

Pour une 1ère immatriculation (à l'étranger), 2 dates remarquables : 01/01/98 et 01/01/1993.
Pour un véhicule antérieur à cette date, obligation d'en passer par l'UTAC/DRIRE pour une homologation à titre individuel (bonjour la galère).
Véhicule à partir du :  01/01/1998. Depuis cette date, l'usine Morgan (Morgan Motor Company Limited) délivre, sur demande (et moyennant 50 £) pour chaque véhicule produit un Certificat de Conformité Européen (EC Certificate of Conformity). Ce document est indispensable pour faire immatriculer votre Morgan en France.
Documents à réunir et formalités à accomplir (étant entendu que le véhicule est postérieur au 01/01/1998) :
 Certificat de Conformité Européen (à réclamer soit à votre vendeur soit auprès de l'usine - Voir ci-dessus)
 Certificat d'immatriculation du véhicule, soit l'équivalent de notre carte grise (vehicle registration card in English)
Facture de vente (used car invoice in English) stipulant qu'il s'agit d'un véhicule d'occasion afin de n'avoir pas à payer la TVA. Cette facture devra être présentée au centre des impôts pour être visée et obtenir un quitus fiscal (absolument nécessaire AVANT d'aller à la prefecture). L'administration fiscale entend par véhicule d'occasion un véhicule âgé de + de 6 mois ET ayant plus de 6000 Km
Contôle technique si véhicule de + de 4 ans. Attention aux optiques de phare pour les véhicules UK, il faut les (faire) changer AVANT d'aller au contrôle technique. A l'arrière, toujours pour un véhicule britannique, les feux de recul (blanc) et anti-brouillard (rouge) devront être permutés (droite/gauche) si l'on veut suivre à la lettre la règlementation.
Normalement la production de ces 3 (ou 4) documents originaux (pensez à faire des photocopies couleur recto-verso que vous conserverez) devrait suffire et vous eviter tous tracas et frais supplémentaire..... sauf que le fameux certificat de conformité européen, selon les préfectures, peut  ne pas toujours suffir (c'est le cas du Pas de Calais, aventure vécue par Alain Herman).ImmatriculatioIn et homologation Européenne


Nous sommes souvent sollicités par nos membres pour des questions relatives à l'immatriculation en France d'une Morgan d'occasion achetée à l'étranger. Il nous a donc paru utile de faire le point sur la question et particulièrement sur le fameux "Certificat de conformité européen" tant les avis et les expériences de chacun étaient différents.

Pour une 1ère immatriculation (à l'étranger), 2 dates remarquables : 01/01/98 et 01/01/1993.
Pour un véhicule antérieur à cette date, obligation d'en passer par l'UTAC/DRIRE pour une homologation à titre individuel (bonjour la galère).
Véhicule à partir du :  01/01/1998. Depuis cette date, l'usine Morgan (Morgan Motor Company Limited) délivre, sur demande (et moyennant 50 £) pour chaque véhicule produit un Certificat de Conformité Européen (EC Certificate of Conformity). Ce document est indispensable pour faire immatriculer votre Morgan en France.
Documents à réunir et formalités à accomplir (étant entendu que le véhicule est postérieur au 01/01/1998) :
 Certificat de Conformité Européen (à réclamer soit à votre vendeur soit auprès de l'usine - Voir ci-dessus)
 Certificat d'immatriculation du véhicule, soit l'équivalent de notre carte grise (vehicle registration card in English)
Facture de vente (used car invoice in English) stipulant qu'il s'agit d'un véhicule d'occasion afin de n'avoir pas à payer la TVA. Cette facture devra être présentée au centre des impôts pour être visée et obtenir un quitus fiscal (absolument nécessaire AVANT d'aller à la prefecture). L'administration fiscale entend par véhicule d'occasion un véhicule âgé de + de 6 mois ET ayant plus de 6000 Km
Contôle technique si véhicule de + de 4 ans. Attention aux optiques de phare pour les véhicules UK, il faut les (faire) changer AVANT d'aller au contrôle technique. A l'arrière, toujours pour un véhicule britannique, les feux de recul (blanc) et anti-brouillard (rouge) devront être permutés (droite/gauche) si l'on veut suivre à la lettre la règlementation.
Normalement la production de ces 3 (ou 4) documents originaux (pensez à faire des photocopies couleur recto-verso que vous conserverez) devrait suffire et vous eviter tous tracas et frais supplémentaire..... sauf que le fameux certificat de conformité européen, selon les préfectures, peut  ne pas toujours suffir (c'est le cas du Pas de Calais, aventure vécue par Alain Herman).ImmatriculatioIn et homologation Européenne


Nous sommes souvent sollicités par nos membres pour des questions relatives à l'immatriculation en France d'une Morgan d'occasion achetée à l'étranger. Il nous a donc paru utile de faire le point sur la question et particulièrement sur le fameux "Certificat de conformité européen" tant les avis et les expériences de chacun étaient différents.

Pour une 1ère immatriculation (à l'étranger), 2 dates remarquables : 01/01/98 et 01/01/1993.
Pour un véhicule antérieur à cette date, obligation d'en passer par l'UTAC/DRIRE pour une homologation à titre individuel (bonjour la galère).
Véhicule à partir du :  01/01/1998. Depuis cette date, l'usine Morgan (Morgan Motor Company Limited) délivre, sur demande (et moyennant 50 £) pour chaque véhicule produit un Certificat de Conformité Européen (EC Certificate of Conformity). Ce document est indispensable pour faire immatriculer votre Morgan en France.
Documents à réunir et formalités à accomplir (étant entendu que le véhicule est postérieur au 01/01/1998) :
 Certificat de Conformité Européen (à réclamer soit à votre vendeur soit auprès de l'usine - Voir ci-dessus)
 Certificat d'immatriculation du véhicule, soit l'équivalent de notre carte grise (vehicle registration card in English)
Facture de vente (used car invoice in English) stipulant qu'il s'agit d'un véhicule d'occasion afin de n'avoir pas à payer la TVA. Cette facture devra être présentée au centre des impôts pour être visée et obtenir un quitus fiscal (absolument nécessaire AVANT d'aller à la prefecture). L'administration fiscale entend par véhicule d'occasion un véhicule âgé de + de 6 mois ET ayant plus de 6000 Km
Contôle technique si véhicule de + de 4 ans. Attention aux optiques de phare pour les véhicules UK, il faut les (faire) changer AVANT d'aller au contrôle technique. A l'arrière, toujours pour un véhicule britannique, les feux de recul (blanc) et anti-brouillard (rouge) devront être permutés (droite/gauche) si l'on veut suivre à la lettre la règlementation.
Normalement la production de ces 3 (ou 4) documents originaux (pensez à faire des photocopies couleur recto-verso que vous conserverez) devrait suffire et vous eviter tous tracas et frais supplémentaire..... sauf que le fameux certificat de conformité européen, selon les préfectures, peut  ne pas toujours suffir (c'est le cas du Pas de Calais, aventure vécue par Alain Herman).

[PERNIER]

salut

je suis passé par réception à titre isolé pour l'achat de ma 4/4 belge , 5mois et 99euros plus tard j'avais tout. C'est mon vendeur Belge qui a fait les démarches auprès de la DRIRE DE gravelines

[4473]

J'ai pas mal farfouillé sur le site du MCF, mais je n'ai rien trouvé sur l'importation... Aurais-tu un pointeur un peu plus précis ? Merci,

PhR

L' article d' Hermann est toujours présent dans la partie réservée aux membres - pas très partageurs ?

[BLG83]

Tu peux peut être faire un copié-collé ?

[4473]

Tu peux peut être faire un copié-collé ?

Je l' ai fait quelques posts au dessus, le 28/10.

[BLG83]

Je l' ai fait quelques posts au dessus, le 28/10.

Excuses en plus trois fois

[Phroggy78]

Merci pour ces infos. D'après mes échanges avec Morgan France, on peut toutefois importer une voiture d'avant 1998 à condition d'obtenir la copie du document de réception par titre et un certificat de conformité, comme quoi le véhicule importé correspond bien au modèle faisant l'objet de la réception par titre. Cela fonctionne pour un véhicule de 1989, ils m'ont confirmé que d'après son numéro de chassis, ils pourront me délivrer un certificat pour la voiture sur laquelle je louche :-)

Je pense que la date à partir de laquelle on peut procéder de cette manière est celle à laquelle Morgan France a commencé à faire des réceptions par type, j'ai cru comprendre qu'auparavent, l'importat Jacques Savoye faisait des réceptions à titre isolé pour chaque voiture.

Phroggy78

[CorsaRed]

Cela fonctionne pour un véhicule de 1989, ils m'ont confirmé que d'après son numéro de chassis, ils pourront me délivrer un certificat pour la voiture sur laquelle je louche :-)

Oui oui...et ça te coutera 800 € ...
(- "ben oui monsieur, vous ne vous rendez pas compte, il y a des tests à faire, et puis des essais, tout ça coute très cher...!")

[4473]

Cela fonctionne pour un véhicule de 1989, ils m'ont confirmé que d'après son numéro de chassis, ils pourront me délivrer un certificat pour la voiture sur laquelle je louche :-)

Oui oui...et ça te coutera 800 € ...
(- "ben oui monsieur, vous ne vous rendez pas compte, il y a des tests à faire, et puis des essais, tout ça coute très cher...!")

Je suis curieux
Qui nous montre une photo de ce fameux document

[CorsaRed]

Qui nous montre une photo de ce fameux document

Malheureusement pas moi.
J'ai omis de faire une photocopie avant de le présenter à la préfecture, et ils ont gardé l'original (je pensais qu'ils me le rendraient).
Ce n'est qu'un bête papier qui atteste que le véhicule bla bla bla...est conforme aux spécifications bla bla bla...
Ca doit prendre 5mn à l'établir...aller...peut-être 10mn, mais seul l'importateur peut le fournir.

A titre indicatif un tel certificat était vendu 500 F par Harley Davidson il y a une quinzaine d'année, et il me semble me souvenir que la GM le donnait gratuitement pour les Cadillac, Chevrolet...etc, importées des US. Voila voila...

[g.verzier]

Pour information, le même document d'Alpine à Dieppe coute 50 €... Il faut donc croire que le prix de l'heure est pas le même chez Renault et chez MF

[JJMOG]

Bonjour,
Je me permet de vous envoyer le récit (abrégé...) de mon expérience en matière d'importation de Morgan. J'avais acheté il y a 4 ans une Morgan en Belgique qui était régulièrement immatriculée là bas, importée et vendue neuve par le garage Albert. Magrè 2 ans de rendez vous et d'échanges de courriers avec la Drire de mon département je n'ai pu l'immatriculer. J'ai solicité les services de Solvit comme vous l'indiquez et ai échangé là aussi quelques courriers et appels téléphoniques, rien de plus ! d'ailleurs j'attend encore leur réponse 3 ans après... (la voiture est revendue depuis) J'ai eu la chance de pouvoir avoir un CG de collection grace au repport de date d'application de la nouvelle règlementation (merci les lenteurs de l'administration) si non j'aurais encore cette voiture sans pouvoir l'immatriculer...et la laisser dormir au fond de mon garage jusqu'à ce qu'elle ait 30 ans! Donc je voudrais signaler à tous ceux qui veulent acheter une voiture hors france de bien se renseigner avant sur les possibilités, ne révons pas sauf tomber sur un inspecteur peu regardant c'est quasiment impossible pour un véhicule n'ayant pas été receptionné par type en France à sa sortie d'usine. Qu'on se le dise..
Voila peut être je suis mal tombé mais dorénavant il n'est plus question pour moi d'acheter à l'étranger.
Faites passer le message.
Aujourd'hui le roule en +8 carte grise normale quel bonheur !
Amicalement
JJMOG 8)

[MOGRS]

Bonjour,
Je me permet de vous envoyer le récit (abrégé...) de mon expérience en matière d'importation de Morgan. J'avais acheté il y a 4 ans une Morgan en Belgique...
JJMOG 8)

Probablement une voiture qui fut construite devant 1998 (sans EEC CoC):?:

[hasta-la-vista]

Bonjour,
Je me permet de vous envoyer le récit (abrégé...) de mon expérience en matière d'importation de Morgan. J'avais acheté il y a 4 ans une Morgan en Belgique qui était régulièrement immatriculée là bas, importée et vendue neuve par le garage Albert. Magrè 2 ans de rendez vous et d'échanges de courriers avec la Drire de mon département je n'ai pu l'immatriculer. J'ai solicité les services de Solvit comme vous l'indiquez et ai échangé là aussi quelques courriers et appels téléphoniques, rien de plus ! d'ailleurs j'attend encore leur réponse 3 ans après... (la voiture est revendue depuis) J'ai eu la chance de pouvoir avoir un CG de collection grace au repport de date d'application de la nouvelle règlementation (merci les lenteurs de l'administration) si non j'aurais encore cette voiture sans pouvoir l'immatriculer...et la laisser dormir au fond de mon garage jusqu'à ce qu'elle ait 30 ans! Donc je voudrais signaler à tous ceux qui veulent acheter une voiture hors france de bien se renseigner avant sur les possibilités, ne révons pas sauf tomber sur un inspecteur peu regardant c'est quasiment impossible pour un véhicule n'ayant pas été receptionné par type en France à sa sortie d'usine. Qu'on se le dise..
Voila peut être je suis mal tombé mais dorénavant il n'est plus question pour moi d'acheter à l'étranger.
Faites passer le message.
Aujourd'hui le roule en +8 carte grise normale quel bonheur !
Amicalement
JJMOG 8)

rien ne vaut une +8 en carte grise normale :D