homologation morgan exportée des USA vers la Belgique

[FIMAD]

bonjour à tous,
je viens d'acquérir une 4/4 de 1964 aux USA et tente de comprendre les formalités d'importation du véhicule vers la Belgique... et pour le moins, celà ne semble pas simple...
on me parle d'une taxe d'importation qui oscille selon les sources de 0 à 10% et d'une TVA qui oscille de 6 à 21%!! et d'un fatra de certificats divers...
quelqu'un connait il la procédure pour l'avoir dejà réalisée et peut il me fournir le bon tuyau ?
merci d'avance

[BAR83]

Salut Fimad, sois le bienvenu sur le Forum.

Je suis incapable de te renseigner, mais peut-être des forumeurs belges le pourront-ils ?

[4473]

.....
....

Premier post et VLAN ... une question, et pas facile
Bienvenue tout de même. :)

[BLG83]

Bienvenue voila ce que j'ai trouvé sur un autre forum :

Quelqu'un pourrait m'éclairer sur les frais de douane et tva.

Voici le résultat de mes recherches, j'aimerais des expériences concrètes de membres qui ont importé un véhicule d'un pays hors UE.

Normalement c'est 10% de frais de douane + 19.6% de tva en France, en Belgique c'est 10% de frais de douane et 21% de tva. Si le véhicule est reconnu comme voiture de collection il n'y a pas de tva et les frais de douane sont réduits à 5.5% en France et 6% en Belgique.

Mais c'est là que les choses se compliquent ... la reconnaissance d'une voiture comme 'objet de collection' laisse une marge d'interprétation très large aux douanes.

En effet, voici les critères retenus par la Cour de Justice des Communautés Européennes (arrêt C200 84 ) pour catégoriser un véhicule en tant que voiture de collection:

-1- être relativement rare.
-2- avoir + 30 ans d'age
-3- ne pas être utilisé conformément à sa destination initiale
-4- faire l'objet d'une transaction spéciale en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables
-5- avoir une valeur élevée
-6- marquer un pas caractéristique de l'évolution des réalisations humaines ou illustrer une période de cette évolution.

Etant donné qu’un véhicule automobile est en principe un objet d’usage courant, à durée de vie relativement brève, que le progrès technique ne cesse jamais d’améliorer, les conditions fixées dans l’arrêt précitées peuvent, sauf si les faits prouvent manifestement le contraire, être considérées comme remplies pour :

- les véhicules qui se trouvent dans leur état d’origine, sans changement substantiel des châssis, système de direction ou de freinage, moteur, etc., âgés d’au moins trente ans et correspondant à un modèle ou type dont la production a cessé,

- tous les véhicules fabriqués avant 1950, même s’ils ne sont pas en état de circuler.

2. Sont compris également en que spécimens pour collections présentant un intérêt historique :

a) les véhicules automobiles dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique ;

b) les véhicules automobiles de compétition, dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’un événement national ou international prestigieux.

La réalité de ces faits peut être prouvée par tout document approprié, notamment par des catalogues, des manuels techniques ou des rapports établis par des experts agréés.
Dans la pratique il semble que l'appréciation est finalement laissé au bon vouloir du douanier en charge des formalités.

[BLG83]

d'autres infos là :

http://www.coxlessinoise.be/phpBB2/view ... ff1e028813

avec un mail pour te renseigner les écrits restent

[raphy]

un proche a rentré deux voitures italiennes des années 70 pas de soucis particulier si ce n'est le titre d''homologation à fournir (voir post) par contre avec une carte grise collection aucun problème c'est ce qu'à fait mon proche.

[J2M]

Salut fimad et bienvenue sur le forum.
Il y en avait quelques unes plus près de la Belgique ...
http://www.lva-auto.fr/petites-annonces ... p?id=20582
http://www.carandclassic.com/car/C106518/
http://www.carandclassic.co.uk/car/C159643?pt=pf

[FIMAD]

Bon, merci à tous pour ces réponses précieuses; de mon côté, j'ai pris contact avec un importateur pro de véhicules anciens depuis les states.
voici son avis :

1) documents INDISPENSABLES: la factures d'achat
le "title" c'est à dire le certificat d'immatriculation (ou la carte grise) américain
les documents (dont facture du transporteur.)
2) TVA en Belgique + de 30 ans d'age : 6%
taxes d'importation :0%

3) après dédouanement (et vignette 705 apposée): passer au contôle technique
prendre une assurance
pas besoin de certificat de conformité pour un véhicule de 1964.
demander l'immatriculation à la DIV.
qu'en pensez vous?

[Maclara 13]

Bon, merci à tous pour ces réponses précieuses; de mon côté, j'ai pris contact avec un importateur pro de véhicules anciens depuis les states.
voici son avis :

1) documents INDISPENSABLES: la factures d'achat
le "title" c'est à dire le certificat d'immatriculation (ou la carte grise) américain
les documents (dont facture du transporteur.)
2) TVA en Belgique + de 30 ans d'age : 6%
taxes d'importation :0%

3) après dédouanement (et vignette 705 apposée): passer au contôle technique
prendre une assurance
pas besoin de certificat de conformité pour un véhicule de 1964.
demander l'immatriculation à la DIV.
qu'en pensez vous?

Bien le bonjour du bas de la France. Je me pose la question si actuellement une transaction avec le pays de l'oncle Tom vaut bien le coup pour une Morgan ? tu aurais ou tu peux sûrement trouver ce produit sur l'europe sans trop te presser. Il est vrai que les states sont réputés pour des produits concours + pour des véhicules de luxes, rares ou prestigieux (mais aussi pour de belles me...e bien maquillées) mais concernant une Morgans il y a certaines précautions à prendre du type boiserie , train avant et carosserie attention et pour finir la poussée du Dollard n'est plus vraiment bon coup pour nous européens.
Pour résumer je ne me risquerais pas à acheter une Morgan sans l'avoir vue et controler la bête pour les raison écrite au dessus.

[mogy37]

en fait c'est plus compliqué qu'il n'y parait.
Tout dépend de quel état des Etats Unis provient l'auto
et si elle doit être immatriculée en Flandre ou en Walonie.
bon je sors
=0=

[Herman]

1) documents INDISPENSABLES: la factures d'achat
le "title" c'est à dire le certificat d'immatriculation (ou la carte grise) américain
les documents (dont facture du transporteur.)
2) TVA en Belgique + de 30 ans d'age : 6%
taxes d'importation :0%

3) après dédouanement (et vignette 705 apposée): passer au contôle technique (oldtimer) plaque O-
prendre une assurance
pas besoin de certificat de conformité pour un véhicule de 1964.
mais le numero chassis et le plaque de constructueur doit etre bien visible et origine..
demander l'immatriculation

le TVA est sur le prix facture d'achat+facture de transport (ocean+road)+ sur le service douanier.

moi j'ai l'annee passer acheter une porsche C4 cabrio en floride.. et j'ai
payez
1/ prix d'achat--
2 /road transport en usa+storage
-3/ocean freight jusque Anvers
4/agence douane
5/ 10% sur 1+2+3+4
6 /TVA 21% sur total de nr 5. ....
Debut de l'annee passez 2009 tout le monde acheter des voitures en usa...(dolllar tres bas) et il y a une liste d'attente enorme pour shipping le voiture direct Floride a Anvers--- nous avons opte pour une tranport par route la bas, jusque Baltimore--- mais..en arrivant la bas..encore aussi une liste d'attente de une mois avant le shipment... le voiture est dans cette mois dans une garage dans le port (cher cher) ..le voiture est assure pour tout risque...mais malgre ca...nous avons jamais vue une centime de l'assurance... nous avons le accu qui es partir-- il ya des chiens qui dormit et vomite dans l'interior de la voiture pendat le mois de storage a Baltimore..(l'interieur de cuir es ruine). le pare-chocs av et arrierre est toute casse.. pas que ,on a poussez avec une clark forklift le voiture dans le container (voiture ne demarre pas,battery voler) ... et le voiture a arrivera en Anvers avec le cles perdu et le toit ouvert.. radio parti etc..
une experience pour ne jamais repeter.... excusee moi mon francais..mais quand je suis en colere..... :P

[BAR83]

Triste expérience.

Je crois qu'un Forumeur bien connu de nos services en a vécu une similaire avec une Jaguar E. Veut-il la raconter pour achever notre nouvel ami Fimad ?

[Herman]

---------

[BLG83]

A mon avis le cout de la voiture aux US doit être au minimum 50 % moins cher qu'en Europe sinon quand on rajoute tous les frais cela ne me semble pas trop intéressant.

Sinon tu as celle la dans ton pays pour pas trop cher :

http://cgi.ebay.fr/SPLENDIDE-MORGAN-4-4 ... 35a9f187cc

[FIMAD]

mon cher Herman, ton témoignage me fait froid dans le dos! par quel transporteur as tu effectué le transport de ton véhicule.. pour ne pas m'adresser à lui!!
merci de ta réponse

[Herman]

mon cher Herman, ton témoignage me fait froid dans le dos! par quel transporteur as tu effectué le transport de ton véhicule.. pour ne pas m'adresser à lui!!
merci de ta réponse

Ocean shipper.. Freightmar international-= 1820 us dollars total- Pensacola floride- antwerp belgium --incl title service postage costs- c'est 50% de prix une 40 ft container...il est dans le container avec une autre voiture.. donc payez 1820 us dollars +droits et tva.. pour transport route- stockage- et bateau container-- jusque Anvers.

Assurance =308 us dollar=Export Trader/Akinvest inc.(broker)

(sur la totales mentioner j'ai paye en top de sa 10% et le tva de 21%)

j'ai jamais touche une euro de l'assurance , meme avec une attestation de agence en douane et une attestation de une inspecteur d'assurance neutral et une devis de la garage porsche ici...et aussi avec de photo's pris pendant l'arrivage de la voiture .. en total environ 3500 euro de degat... enfin ...j'ai vendu la voiture..

[FIMAD]

j'ai reçu du vendeur (situé dans le connecticut) un "motor vehicle registration certficate" établi par le "departement of motor vehicle" de l'etat du connecticut (c'est donc un document officiel qui doit suivre le véhicule et qui est une sorte de certificat d'immatriculation, reprenant le numéro de plaque, le numéro de série , l'année de construction etc..) qui fait office de "title" car il n'y aurait pas de "title" dans le connecticut sembe-t-il... or, le "title" semble être LE document indispensable pour pouvoir immatriculer le véhicule en Europe.
j'en ai envoyé une copie aux douanes (belges,mais cela devrait être equivalent partout en Europe) et j'attends leur réponse pour savoir si ce document est valable au vu des douanes. quelqu'un a -t il une info à ce sujet?

[h trois]

Pour ce qui est du transport, quand on connaît un peu les ports et les personnes qui y travaillent, je trouve qu'il est quand même plus qu'hasardeux, pour ne pas dire carrément imprudent, de faire transporter une "jolie voiture" en vrac Ro-Ro

À moins que ce ne soit une quasi-épave pour un envoi au Nigeria, si on souhaite avoir une chance de la réceptionner en bonne état, c'est container de 20' ou avion.

Et encore, ce n'est pas une garantie totale.


Mais au fait Fimad, pourquoi vouloir absolument acheter ta Mog' aux US? C'est sentimental? On te la vend 2.000 USD?

Parce que, bon, des Morgan en Europe il y en a, plus qu'aux USA d'ailleurs, et c'est quand même plus accessible.

[FIMAD]

Eh bien tu vois, h trois, c'est un coup de coeur; un peu comme avec une jolie femme... oui, je sais, je peux m'en mordre les doigts... mais bon quand on aime...

[BLG83]

Et quelques photos pour admirer ton coup de coeur :D

[FIMAD]

je veux bien si tu m'explique comment placer une photo !! je suis profane en matière informatique...

[BLG83]

je veux bien si tu m'explique comment placer une photo !! je suis profane en matière informatique...

quelques explicarions la :

http://mog.vosforums.com/tutorial-photo ... 7-t14.html

si tu as un souci MP pour t'aider

[FIMAD]

voilà un cliché , j'espère que tu peux le voir...
belle ,non ?

[BLG83]

Oui très très belle on a l'impression qu'elle est sortie de l'usine il y a une petite poignée d'années seulement.

Tu as raison fais toi plaisir mais attends tout de même la réponse des douanes belges.

Pour le transport c'est vrai qu'un container me semble mieux adapté, les Morgan sont belles mais assez fragile malgré tout, un coup sur une aile et hop une bosse etc etc ...

[FIMAD]

voilà je te mets une deuxième photo et une troisième pour un aperçu de l'intérieur