OMA

Voilà, suite à un très beau week-end sur le circuit de Francorchamps, je me sépare de ma nouvelle Morgan plus 4 de 2013.
En effet, je "replonge" dans le "vintage" mais de course uniquement. Bref.
48000 euros, 1200 KM, mars 2013. Full black.
J'ai vendu ultérieurement ma 4/4 sport à Philby, il pourra vous témoigner d'un état irréprochable du véhicule acquit.
Quelques photos et mon gsm+32 472 41 56 41 (Gregorie)

Je témoigne, je témoigne. :wink: :wink:
Véhicule irréprochable, parfaitement entretenue chez Stammet et achat non regretté. Un véritable bonheur. De plus Grégorie et un garçon très sympa doublé d'un amateur très éclairé. Immatriculation en France sans aucun problème :D :D :D

Stammet fait aussi du dépôt-vente.

ahhhhhh .... l'appel des pistardes est bien souvent irrépressible ... Heureux homme !!! :wink: :wink: :wink:

Bon choix et de plus plus Black que la mienne (tableau et volant bois).

Bonne route.

All black 13

46000. si vente rapide.

Très belle voiture ,prix compétitif ,mais ..............pas de poches aumônières sur les portes
Oui ,je sais ..je fais du mauvais esprit , :D :D ,donc

Superbe voiture, noire c'est normal. Une petite précision elle est immatriculée en Belgique attention si un Français ou un autre Européen te l'achète elle n'a pas 6000 kms dont la TVA doit être re payée ... maintenant on doit pouvoir arranger ce petit souci....

En fait le kilométrage importe peu si le véhicule a plus de 6 mois
Exemple : la mienne vient de chez Berrybrook ,a l'achat elle avait 2 ans et 1600 kms ,il n'y a pas eu de TVA a payer
Le texte de loi :est moins de 6 mois ET moins de 6000 kms et non pas 6 mois OU moins de 6000 kms
En cas d'importation d'un véhicule de moins de 6 mois et de moins de 6000 kms ,et si la TVA a été payée dans le pays d'origine ,il faut dans un premier temps demander le remboursement de la TVA au pays d'origine ( bonjour les tracasseries administratives.....) ,et ensuite on paye la TVA lors de l'immatriculation en France

runabout a écrit :Très belle voiture ,prix compétitif ,mais ..............pas de poches aumônières sur les portes
Oui ,je sais ..je fais du mauvais esprit , :D :D ,donc

:D :D :D
J'aime ton humour Runabout...
Malheureusement cette belle ne sera pas mienne.
J'ai opté, je pense définitivement pour une 4/4 et je ne pense pas c'est toi qui va me
contredire...

runabout a écrit :En fait le kilométrage importe peu si le véhicule a plus de 6 mois
Exemple : la mienne vient de chez Berrybrook ,a l'achat elle avait 2 ans et 1600 kms ,il n'y a pas eu de TVA a payer
Le texte de loi :est moins de 6 mois ET moins de 6000 kms et non pas 6 mois OU moins de 6000 kms
En cas d'importation d'un véhicule de moins de 6 mois et de moins de 6000 kms ,et si la TVA a été payée dans le pays d'origine ,il faut dans un premier temps demander le remboursement de la TVA au pays d'origine ( bonjour les tracasseries administratives.....) ,et ensuite on paye la TVA lors de l'immatriculation en France

Bizarre je mets pas en doute ta parole mais quand tu lis d'autres forums ou des sites spécialistes sur la TVA ils parlent bien pour un véhicule d'occasion de + de 6 mois et + de 6000 kms :

Acheter un véhicule neuf à l'étranger dans l'UE (CEE) :
Définition du véhicule neuf : moins de 6 mois OU moins de 6.000 Km.

Quelque soit le pays dans lequel est achetée une voiture neuve, la TVA doit être payée dans le pays de l'acheteur et au taux en vigueur sur la base du prix d'achat en euros. Pour les pays de l'UE hors zone euro, il faut convertir le prix d'achat dans la monnaie nationale à partir du cours communiqué par la Banque de France à la date de facturation. La facture réglée au vendeur est donc hors taxe. Une fois rendu en France, vous aurez 15 jours pour payer la TVA à la recette des impots de votre domicile. Le fisc vous remettra en échange le certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de l'Union européenne qui vaut "quitus fiscal" pour la TVA et vous permet de demander à la préfecture l'immatriculation en France du véhicule. Depuis 1996, les véhicules neufs exporté au sein de la CEE sont fournis avec le COC (voir ci-dessous) car ils seront identifiés lors de la demande d'immatriculation selon la procédure de "réception communautaire" par identification à un type européen. Lors d'une vente nationale, une voiture neuve est vendue avec sa notice descriptive - imprimé national barré en rouge.

2 - Si vous payez votre voiture neuve TTC à l'étranger, vous serez aussi redevable de la TVA française au taux de 19.6%. Il vous faudra alors faire une demande de remboursement intra-communautaire. Cette démarche peut s'avérer longue et compliquée surtout si le revendeur ne vous a pas remis le quitus fiscal qui lui seul prouve que la taxe a bien été acquitée dans le pays d'achat.

Achat à l'étranger d'un véhicule d'occasion dans l'UE :
Définition du véhicule d'occasion : plus de 6 mois ET plus de 6.000 Km

Les véhicules qui remplissent les deux conditions indiquées plus haut sont des occasions et sont vendus TTC aux particuliers, que le vendeur soit un autre particulier ou un professionnel. L'administration considère que la TVA a été acquittée une fois pour toute dans le pays de la 1ere mise en circulation par le 1er propriétaire. Le quitus fiscal nécessaire à l'immatriculation n'est qu'une formalité pour l'acheteur qui permet à l'administration de suivre la régularité du commerce automobile intracommunautaire. Il n'y a pas de TVA à payer en France pour les particuliers.

Cas particulier : Si l'acheteur est un professionnel assujetti à la TVA qui réalise une acquisition intra-communautaire, c'est la TVA française qui s'applique sur la totalité du prix ou sur la marge si le véhicule est revendu. Les véhicules vendus avec la mention "TVA déductible" sont généralement destinés à des revendeurs ou à l'export hors de la CE. En France, les sociétés peuvent récupérer la TVA sur les voitures dites de "société", et non les véhicules de tourisme. Un numéro de TVA intracommunautaire permet d'acheter hors taxe dans les pays de la CE.


Dans tous les cas, il faudra remplir et faire viser au service des impôts de votre domicile le certificat de déclaration fiscal (quitus fiscal) modèle 1993 VT REC pour les particuliers et n° 1993 VT-CDI pour les entreprises. Il est nécessaire pour l'immatriculation du véhicule en France même si vous n'avez pas de TVA à payer.

Je serais acheteur de cette belle Morgan je ferai un petit tour aux impôts avant de finaliser la transaction

Sur le site gouvernemental :

Véhicules concernés

Est considéré comme neuf, le véhicule ayant

moins de 6 mois,ou moins de 6.000 kilomètres au compteur au jour de son importation en France.


Est considéré comme d'occasion, le véhicule qui a plus de 6 mois et a parcouru plus de 6 000 km au jour de son introduction en France.



Il faudrait qu'un autre acquéreur d'un véhicule récent nous raconte car tu as peut être eu de la chance !!
De temps en temps je vois de beaux véhicules comme cette magnifique +4 mais j'ai toujours eu une retenue
à cause de cette TVA je souhaiterai vraiment savoir s'il faut la payer.

On devrait ouvrir un autre post et transférer cette discussion pour ne pas trop polluer l'annonce de notre ami

effectivement,c est le texte de loi que l on trouve sur le site du gouvernement
cependant il me parait difficile de presenter comme vehicule neuf une voiture qui a 2 ou 3 ans et moins de 6000 kms
,il y a actuellement sur le site car and classic une 4/4 runabout de 2003 avec 1030 miles au compteur,je vois mal le gouvernement britannique rembourser a l acheteur francais la VAT ....
j ai un collegue breton qui avait achete en 2010 un tourer 6 cylindres avec 5000 kms ,lui non plus n a pas paye de tva,je pense qu il y a de la part de l administration fiscale une certaine tolerance lorsqu on va chercher son quitus fiscal avant immatriculation pour ce type de vehicule ayant un peu d age

En Allemagne (EU): 6.000 km OU 6 mois.

En France? :)

MOGRS a écrit :
"...Importation d'un véhicule en provenance d'un état membre de l'Union européenne

Ne sont traitées ci-dessous que les formalités concernant l'importation en France d'un véhicule à moteur, ainsi que les remorques destinées à leur être attachées.

Définitions

En matière d'échanges intracommunautaires est considéré comme véhicule neuf un véhicule ayant moins de 6 mois ou ayant parcouru moins de 6 000 km au jour de son importation en France et comme véhicule d'occasion un véhicule qui a plus de 6 mois et a parcouru plus de 6 000 km au jour de son introduction en France.

Sont considérés comme communautaires les véhicules qui ne sont pas passibles des droits et taxes dus à l'importation, soit parce qu'ils sont d'origine communautaire, soit parce que les droits et taxes ont été acquittés à l'entrée dans l'Union européenne.

Les principes

L'acquisition d'un véhicule acheté neuf ou d'occasion dans un autre Etat membre de l'Union européenne ne fait pas l'objet de formalités douanières.

Vous devez acquitter la TVA en France si vous avez acheté un véhicule neuf (voir définition ci-dessus) dans un autre état membre.

Par conséquent, et afin de ne pas acquitter 2 fois cette taxe, les véhicules achetés neufs dans un autre état membre doivent l’être hors TVA.

Dans le cas où la TVA a été acquittée dans le pays d’achat, vous devez demander son remboursement auprès des autorités compétentes du pays d’achat.

Le paiement de cette taxe s’effectue auprès des services de la Direction générale des Finances publiques (recette des impôts).

Vous n’aurez pas à acquitter la TVA en France :


- dans le cas d’un véhicule d’occasion (vois définition ci-dessus)

- dans le cas de l’introduction en France d’un véhicule neuf effectuée dans le cadre d’un transfert de résidence.

Dans tous les cas (acquittement ou non de la TVA), les services des impôts vous délivreront un certificat fiscal que vous devrez présenter aux services préfectoraux pour pouvoir procéder à l’immatriculation de votre véhicule.

Ce certificat fiscal (modèle 1993 VT REC) doit être demandé auprès du service des impôts des entreprises de votre domicile dans un délai de 15 jours suivant la livraison. Vous pouvez trouver ses coordonnées à partir de votre adresse. Rendez-vous sur ce site, à la rubrique contacts > vos services locaux.

Les documents à présenter au service des impôts sont les suivants :

original et copie de la facture, ou du document en tenant lieu, remis par le vendeur ;
original ou copie du certificat d’immatriculation délivré à l’étranger ;
le cas échéant , lorsque les documents présentés sont rédigés dans une autre langue que le français, une traduction certifiée conforme pourra être exigée en cas de doute ou d’incompréhension quant à leur contenu.
A noter que le véhicule doit être équipé de plaques d'immatriculation étrangères valides...

Pour en savoir plus

site du système d'immatriculation des véhicules (SIV) : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/-siv-.html
les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) : http://www.developpement-durable.gouv.fr/
le portail de l'administration française : http://www.service-public.fr/ Rubrique "papiers > papiers du véhicule et permis de conduire > carte grise " ;
le portail "l'Europe est à vous" de la Commission européenne : http://ec.europa.eu/youreurope/ Rubrique " informations pour les citoyens > vivre en Europe > votre voiture "..."

il faut quand meme reconnaitre que cette notion de kilometrage est specieuse ,et le texte de loi un peu ambigu
pour ma caterham par exemple ,pour obtenir la quitus fiscal en juillet 2013 ,il m a ete demande la date de premiere immatriculation au royaume uni,la date a laquelle je l ai achetee et la date d arrivee sur le territoire francais,il ne m a pas ete demande le kilometrage,
par contre il est vraisemblable que l administration soit plus vigilante pour un vehicule de moins d 1 an
en demandant a un mandataire qui importe des vehicules quasiment neuf ,on devrait avoir des precisions

runabout a écrit :effectivement,c est le texte de loi que l on trouve sur le site du gouvernement
cependant il me parait difficile de presenter comme vehicule neuf une voiture qui a 2 ou 3 ans et moins de 6000 kms
,il y a actuellement sur le site car and classic une 4/4 runabout de 2003 avec 1030 miles au compteur,je vois mal le gouvernement britannique rembourser a l acheteur francais la VAT ....
j ai un collegue breton qui avait achete en 2010 un tourer 6 cylindres avec 5000 kms ,lui non plus n a pas paye de tva,je pense qu il y a de la part de l administration fiscale une certaine tolerance lorsqu on va chercher son quitus fiscal avant immatriculation pour ce type de vehicule ayant un peu d age

Un texte de loi fait foi, c'est vrai qu'il n'est pas toujours appliqué à la lettre.
On peut toujours trouver des gens qui sont passés à travers le filet, mais celui qui tombe sur une personne qui a autorité, et qui est intransigeante, peut avoir un gros problème.

Je crois qu'en ce moment le gouvernement cherche des sous tout partout, pour promettre juste avant des élections, de ne plus imposer les ménages pauvres.

Ceux qui sont sûrs qu'il n'y a pas de problème pour l'importer sans TVA, malgré la loi, offrent quoi comme garantie à l'acheteur coincé à la douane?

Qu'en est-il de la taxe escrologique?
Le mode de calcul?

gaston a écrit :Qu'en est-il de la taxe escrologique?
Le mode de calcul?

tu prends le malus que tu aurais du payer à l'époque (ex 2013 pour cette +4) - 10 % car elle a un an

la méthode :

Pour les véhicules importés en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe sera réduite d’un dixième par année entamée depuis cette première immatriculation.

Petite question concernant les 6000km: Il descend vérifier le compteur de l'auto dans la rue le monsieur des services fiscaux ?

Bien sûr que NON mon cher monsieur :wink: :wink:

jabo a écrit :Petite question concernant les 6000km: Il descend vérifier le compteur de l'auto dans la rue le monsieur des services fiscaux ?

Non, pas du tout!
Enfin en principe.
Le risque est minime, c'est juste un document que l'on remplit, indiquant le kilométrage, que l'on signe sur l'honneur, et on nous croit à 100%. Tout est une question de sérénité personnelle, et celui qui se fait prendre la main dans le sac, il paye la taxe et l'amende.

Il y a beaucoup de gens qui passent les frontières en mentant: rien à déclarer, cela marche très bien.

Mon conseil:
Les compteurs peuvent être bidouillés, autant mettre le compteur au bon kilométrage exigé, discrètement, mais si l'annonce est parue, c'est donner la preuve aux douanes.
ou mieux, l'ami vendeur descend deux WE dans le Var: Le seul pb, il va tellement apprécier, que la voiture ne sera plus à vendre!!!

Je suis serein, elles ont donc toutes plus de 6000 km.
Inutile de se poser de faux problèmes...

ROADSTER a écrit :

jabo a écrit :Petite question concernant les 6000km: Il descend vérifier le compteur de l'auto dans la rue le monsieur des services fiscaux ?

Non, pas du tout!
Enfin en principe.
Le risque est minime, c'est juste un document que l'on remplit, indiquant le kilométrage, que l'on signe sur l'honneur, et on nous croit à 100%. Tout est une question de sérénité personnelle, et celui qui se fait prendre la main dans le sac, il paye la taxe et l'amende.

Il y a beaucoup de gens qui passent les frontières en mentant: rien à déclarer, cela marche très bien.

Mon conseil:
Les compteurs peuvent être bidouillés, autant mettre le compteur au bon kilométrage exigé, discrètement, mais si l'annonce est parue, c'est donner la preuve aux douanes.
ou mieux, l'ami vendeur descend deux WE dans le Var: Le seul pb, il va tellement apprécier, que la voiture ne sera plus à vendre!!!

Doux Jésus ,est ce possible ,toutes ces vilenies ....non je n'y crois pas un instant :D :D

Après réflexion je pense que notre ami Darkblack a voulu indiquer 12.000 km et non 1.200.
J'ai été sur son sujet "De retour avec une +4" et il indiquait en mars 2013 déjà 3.300 km.
Chercher l'erreur

Philby a écrit : Après réflexion je pense que notre ami Darkblack a voulu indiquer 12.000 km et non 1.200.
J'ai été sur son sujet "De retour avec une +4" et il indiquait en mars 2013 déjà 3.300 km.
Chercher l'erreur

Il a mis une annonce sur LVA avec aussi 1200 kms !!!

Et bien, je vais devoir rouler
bon, j'ai le Mans classique, Goodwood revival, ....
Mais de toute façon pas beaucoup de succès
Je suis déjà fatigué des questions au téléphone.
C'est curieux mais quand j'ai vendu ma 4/4 sport pas assez chère pour certains, cela était douteux!
C'est toujours plus facile d'acheter que de vendre!!!!
Je suis très "bipolaire", je vais garder peut-être plus longtemps et m'offrir un volant Brookland, un pot d'échappement sport latéral avec son philtre. et voilà! Finalement elle m'ira mieux que de la brader par impatience et de perdre en 1 an 10000 euros....
Le circuit attendra quelques économies, et mon projet Lotus Eleven aussi.