HELP !!!! COC non conforme !!

[Momo bobber]

Après ma présentation enthousiaste du 20 septembre, après le rapatriement de la belle anglaise vers la France le 20 octobre, en dépit des moultes précautions administratives et juridiques prises, après obtention du quitus fiscal, après passage haut la main du contrôle technique, je me heurte à une difficulté de taille pour immatriculer ma Morgan Plus 4 de 1998 ; le fonctionnaire de la Dréal à qui j'ai du avoir recours, considère que mon certificat de conformité n'est pas européen mais de niveau national et ne correspond qu'à une réception nationale anglaise; ce document pourtant remis par Morgan Motor Company (Matthew Welch) est semble-t-il insuffisant et autorise le fonctionnaire à considérer que le différentiel entre les exigences françaises et les spécifications techniques figurant sur mon document rend le véhicule anachronique et il me déconseille vivement d'importer ce véhicule qui je le rappelle est un millésime 1998 parfaitement standard et n'a subi aucune modification;
Dès lors que faire ??
Je me suis adressé à MMC Matthew Welch , qui ne m'a toujours pas répondu, pour demander des documents plus en rapport avec les attentes de l'administration française;
Que puis-je faire d'autre sachant qu'il y a quantité de Morgan importées, même plus anciennes qui sont immatriculées en France;
Quel morganiste pourrait faire part de son expérience d'importation d'une Morgan de cet âge sachant qu'à partir de 1998, le COC européen est normalement délivré par tout constructeur européen !
D'enthousiaste me voilà devenu bien inquiet, mais je me refuse à considérer que l'affaire soit perdue;
Il doit y avoir une solution !!!
J'ai besoin de vos conseils !!
Merci par avance !!

[TOK258]

Bonsoir,

Si tu es en possession du certificat de conformité européen (EC Certificate of Conformity) délivré par la Morgan Company (signé Matthew Welch) tu as le bon document (j'ai le même, signé de la même personne ayant également importé ma Morgan d' angleterre en 2008).
Tu es simplement victime d'un incompétent et je ne comprends pas ce que la DREAL vient faire là dedans. Tu as simplement à aller à la Prefecture pour faire immatriculer ta MOG avec :
- Contrôle technique
- Facture d'achat
- Quitus Fiscal
- Certificat d'immatriculation d'origine (GB)
- Le certificat de conformité européen de la MMC
- Et un peu de monnaie (chèque ou CB) épissétou

Je pense qu'il faut un justif de domicile (facture Eau-elec-gaz), bref du standard.

PS : Matthew Welch est (était) "Homologation Engineer"

Bonne chance :wink:

[Momo bobber]

Pas vraiment incompétent, car en fait le certificat établi par Matthew Welch ne correspond pas apparemment à un COC répondant aux exigences issues des directives européennes;
Il s'agirait en fait d'un COC national anglais, ce que je veux bien croire aux vues des mentions portées; de la même façon la carte grise anglaise ne comporte aucune indication à la rubrique "K" ;
Le COC de Matthew ne reprend même pas le poids ni les cotes de la voiture !!!!
Moi je pense qu'il faut que j'insiste auprès de Matthew pour avoir des documents plus complets, mais il semble faire le mort !!!!!
Je crains le pire !!!
Merci pour ton aide !!

[Philippe ROBERT]

Qu'es tu allé faire a la DREAL. C'est bien le dernier endroit où aller. Va a la préfecture, fait des sourires, montre une jolie photo de la voiture, soit aimable et prévenant et ça devrait aller.

La difficulté c'est que le système informatisé des préfectures et la manière de "décrire" les Morgan dans leur système est inhabituel.

Mais cf. Premier paragraphe et bonne chance

[Momo bobber]

Pourquoi la Dréal ?? tout simplement parce que la sous-préfecture où j'ai effectué la démarche d'immatriculation n'a pas voulu tenir compte de mon COC qu'elle n'a pas considéré "conforme" et m'a demandé de le faire valider par la Dréal ;

Si un morganiste voulait bien me faire parvenir un exemplaire d'un COC européen pour voir à quoi çà ressemble par rapport à ce que m'a délivré Matthew qui il est vrai fait un peu "artisanal", car écrit à la main , et avec des ratures !!!!
Merci les gars !!!

[roux]

Pourquoi la Dréal ?? tout simplement parce que la sous-préfecture où j'ai effectué la démarche d'immatriculation n'a pas voulu tenir compte de mon COC qu'elle n'a pas considéré "conforme" et m'a demandé de le faire valider par la Dréal ;

Si un morganiste voulait bien me faire parvenir un exemplaire d'un COC européen pour voir à quoi çà ressemble par rapport à ce que m'a délivré Matthew qui il est vrai fait un peu "artisanal", car écrit à la main , et avec des ratures !!!!
Merci les gars !!!

Moi non plus je n'avais pas eu le choix de passer par la DREAL suite à une injonction de la préfefecture. Je ne me rappelle plus la raison exacte mais j'en avais parlé dans le sujet CLARA III
Ci joint le COC

Est ce ce que tu recherches?

[MOGRS]

Pourquoi la Dréal ?? tout simplement parce que la sous-préfecture où j'ai effectué la démarche d'immatriculation n'a pas voulu tenir compte de mon COC qu'elle n'a pas considéré "conforme" et m'a demandé de le faire valider par la Dréal ;

Si un morganiste voulait bien me faire parvenir un exemplaire d'un COC européen pour voir à quoi çà ressemble par rapport à ce que m'a délivré Matthew qui il est vrai fait un peu "artisanal", car écrit à la main , et avec des ratures !!!!
Merci les gars !!!

Moi non plus je n'avais pas eu le choix de passer par la DREAL suite à une injonction de la préfefecture. Je ne me rappelle plus la raison exacte mais j'en avais parlé dans le sujet CLARA III
Ci joint le COC

Est ce ce que tu recherches?

Le verso:



Autant que je sache, les "EEC Certificates of Conformity" sont identiques (plus ou moins ).

À cet endroit ("47"), il y a des différences:

[morgandetoi76]

T inquiètes pas ,il doit y avoir une solution.
Sinon ,on te la rachètes,pas cher, pour pièces
Plus sérieusement l achat à l étranger ne semble donc pas si simple :( :( :(

[CBY]

Bonjour,

Voir mon parcours du combattant : http://mog.vosforums.com/viewtopic.php? ... rmit%C3%A9

Ça finit toujours par s'arranger. Le Certificat de Conformité Européen devrait te suffire, je ne vois pas pourquoi passer à la DREAL. Essaie de trouver une autre préfecture ou sous-préfecture pour l'immatriculation, tu risques de tomber sur des personnes plus souples.

Contacte Andy par téléphone à Roquecor, il importe des Morgan et Caterham d'Angleterre pour la location et la revente et est rompu à ce genre d'exercice. Il fait parti du Gentlemen Drivers CLUB auquel j'adhère aussi.

http://g-d-c.e-monsite.com/medias/files ... ochure.pdf

[Philippe ROBERT]

j'ai suivi la procédure qui vient d'être citée et ça s'est (plutot bien) passé.... même si la fille de la préfecture a commencé par me dire : "Morgan constructeur inconnu". Elle a ensuite "bidouillé" entre les V7, les W42, etc.... et elle m'a dit ensuite : "ha j'ai trouvé".

peut etre aller à la Préfecture et non à la sous-préfecture....

[hbr5]

J'ai déjà eu le plaisir de me trouver dans ce genre de situation , ce n'était pas un Morgan , mais galère semblable... je me suis juré qu'on ne m'y reprendrait plus ! .

Perso , si je devais essayer de trouver une solution , je commencerais par prendre mon dossier et j'irais voir diverses sous prefectures par trop loin de chez moi ... car dans certains cas des choses passent , dans d'autres endroits ça ne passe pas , et voui , faut composer avec ça aussi ....!!!

En dehors de cela, si refus , reste la possibilité de la RTI .... ou éventuellement la saisine de l'organisme européen SOLVIT , et dans ce cas , je serais plus que curieux de connaitre leur avis sur la manière de procéder des Prefectures !!!

[TOK258]

Pas vraiment incompétent, car en fait le certificat établi par Matthew Welch ne correspond pas apparemment à un COC répondant aux exigences issues des directives européennes;
Il s'agirait en fait d'un COC national anglais, ce que je veux bien croire aux vues des mentions portées; de la même façon la carte grise anglaise ne comporte aucune indication à la rubrique "K" ;
Le COC de Matthew ne reprend même pas le poids ni les cotes de la voiture !!!!
Moi je pense qu'il faut que j'insiste auprès de Matthew pour avoir des documents plus complets, mais il semble faire le mort !!!!!
Je crains le pire !!!
Merci pour ton aide !!

Pour résumer :

Ton COC semble incomplet et cochonné (aux dires du personnel de la sous-préfecture), aggravé par le fait que la rubrique "K" de la carte grise anglaise ne comporte rien ce qui n'est pas normal et fort gênant car il s'agit du Type approval number.
En conséquence il te faut t'adresser directement à l'usine pour avoir un COC propre et complet et vu que Matthew Welch fait la sourde oreille adresse toi directement au patron steve.morris@morgan-motor.co.uk en lui expliquant (si possible) la situation de blocage.

A réception du COC (et vu que pour la "carte grise" tu ne peux rien faire) change de crèmerie et va à la préfecture où avec un peu de chance tu tomberas sur un scribe plus compréhensif et débrouillard (du moins c'est ce que je ferais).
PS : Envoie moi ton adresse mail par MP, je te ferais parvenir le COC de ma +8
Good luck

[Momo bobber]

Merci à tous pour vos marques de solidarité ;
En fait je pense détenir la solution depuis la fin de cet après-midi après avoir joint Pierre-Henry MAHUL, ancien fondateur de Morgan-France, qui me propose moyennant 725 € le certificat dont il est dépositaire en tant qu'ancien importateur ayant fait procéder aux essais et tests d'homologation à ses propres frais et notamment de mon type de Morgan Plus 4 doté du moteur Rover T16 ;
Me voilà bien soulagé !! Seul problème, il part demain naviguer sur les océans pour rejoindre Panama et m'a demandé de le rappeler mi-janvier; d'ici là il prétend que je peux continuer à rouler en plaque anglaise sans problème !!! a-t-il raison ??
Nouveau sujet d'interrogation et vis à vis de l'assurance ??

[TOK258]

Pour l'assureur c'est à négocier avec lui mais il ne devrait pas y avoir de problème (je connais un Morganiste qui a roulé presque 2 ans comme ça et en accord avec son assureur, mais c'est un bon client)
Pour le reste et suite à nos échanges et au vu de tes documents il faut mentionner que ta Morgan a été construite juste avant l'homologation européenne raison pour laquelle tu ne disposes pas du COC ni du certificat d'immatriculation "kivabien"

Mahul il fait le vendée globe

[CBY]

Merci à tous pour vos marques de solidarité ;
En fait je pense détenir la solution depuis la fin de cet après-midi après avoir joint Pierre-Henry MAHUL, ancien fondateur de Morgan-France, qui me propose moyennant 725 € le certificat dont il est dépositaire en tant qu'ancien importateur ayant fait procéder aux essais et tests d'homologation à ses propres frais et notamment de mon type de Morgan Plus 4 doté du moteur Rover T16 ;
Me voilà bien soulagé !! Seul problème, il part demain naviguer sur les océans pour rejoindre Panama et m'a demandé de le rappeler mi-janvier; d'ici là il prétend que je peux continuer à rouler en plaque anglaise sans problème !!! a-t-il raison ??
Nouveau sujet d'interrogation et vis à vis de l'assurance ??

Je serais prudent à ce sujet. Je pense qu'il n'est plus importateur. Ça me paraît très cher. En 2011 un COC délivré par l'usine était aux alentours de 100£ . Regarde ce sujet par curiosité, en particulier le post du : Lun 29 Nov 2010 3:24 pm et le tarif :

http://mog.vosforums.com/viewtopic.php? ... hul#p45412

Voir aussi : http://mog.vosforums.com/viewtopic.php? ... riculation
et le tarif 2010 : "le certificat de non-conformité à demander auprès de Morgan France - Rémy Mertins au 01 58 05 35 43 , il vous en coutera 76,22€ (juin 2010)"


Je l'avais aussi appelé à l'époque (juillet 2011), c'était dans les 400€ et j'avais renoncé. Heureusement. Il semblerait (au conditionnel) que Morgan France ait changé les références type etc.. afin de garder un monopole d'immatriculation, de manière à ce que les références d'origine anglaises ne se retrouvent pas dans la base de données française utilisée par la préfecture et puisse percevoir un dîme lors de l'émission de COC sur les importations.

De mémoire il y a d'autres posts sur le sujet donnant les tarifs de Mahul. C'était la taxe "punition" sur les voitures importées d'Angleterre qui ne passaient pas par chez lui, ça compensait... Je doute d'autre part qu'il ait pu faire une homologation avec crash test etc..., argument qu'il m'avait donné à l'époque pour justifier son tarif. Mais je n'ai aucune preuve.

Je persisterais à demander un COC correct et/ou chercherais une préfecture "plus souple". Pas de panique, ni de précipitation, je comprends que ce soit speedant, mais se faire "soulager" de 725€, ça me paraît très cher en cette période de faible inflation. Si tu l'as acheté à un concessionnaire anglais, recontacte le.

Part du principe que la voiture est conforme si tu as les phares européens, après ce n'est qu'un problème administratif de mettre d'équerre le COC.

Où et a qui l'as-tu achetée?

[CBY]

Un autre post:

http://mog.vosforums.com/importation-cee-t502.html
voir à la date: Ven 23 Oct 2009 2:25 pm

"Bonjour, j'envisage d'importer une Morgan de Grande-Bretagne. J'ai contacté Morgan France pour me renseigner sur la fourniture d'un certificat de conformité, et je suis sidéré par le montant demandé : 762€ ! J'ai importé il y a 5 ans une Triumph Spitfire, Rover m'avait demandé 130€ pour le même document !!"

Le tarif aurait-il été proportionnel au speed du candidat ou inversement proportionnel à la situation financière?

La prudence s'impose: http://www.morganfrance.com/

Ne semblant plus être importateur, a-t-il autorité de délivrer un COC?

[Philippe ROBERT]

le plus sage est de nous montrer une photo recto verso de ton fameux CoC raturé. Nous sommes nombreux à avoir importé une Morgan d’Angleterre et nous pourrons te donner un avis sur le CoC. Bien sur barre ce que tu considère comme confidentiel si tu le veux.

[thierry]

Essayez aussi le garage Albert à Bruxelles.Si il ne veulent rien faire ils peuvent peut etre vous donner des renseigements

[Momo bobber]

le plus sage est de nous montrer une photo recto verso de ton fameux CoC raturé. Nous sommes nombreux à avoir importé une Morgan d’Angleterre et nous pourrons te donner un avis sur le CoC. Bien sur barre ce que tu considère comme confidentiel si tu le veux.

Problème , je ne sais pas comment rattacher des pièces ??

[Philippe ROBERT]

Il y a un tutoriel en haut de la page d'accueil du forum. Mais c'est compliqué ....

[CBY]

Pas vraiment incompétent, car en fait le certificat établi par Matthew Welch ne correspond pas apparemment à un COC répondant aux exigences issues des directives européennes;
Il s'agirait en fait d'un COC national anglais, ce que je veux bien croire aux vues des mentions portées; de la même façon la carte grise anglaise ne comporte aucune indication à la rubrique "K" ;
Le COC de Matthew ne reprend même pas le poids ni les cotes de la voiture !!!!
Moi je pense qu'il faut que j'insiste auprès de Matthew pour avoir des documents plus complets, mais il semble faire le mort !!!!!
Je crains le pire !!!
Merci pour ton aide !!

En ce qui concerne la rubrique K, sur le Certificat Provisoire d'Immatriculation remis par la préfecture cette rubrique est intitulée:

"(K) Numéro de réception par type (si disponible) "

En 2011 il semblerait que ce n'était pas obligatoire. Il serait intéressant de voir ce genre document aujourd'hui et s'il y a la même mention.

Sur le CoC émis par Morgan, sur la première page en rubrique 0.6, c'est le N° indiqué sous "Type-approval number:"
du style par exemple e11*98/14*0100*06

On le retrouve aussi dans la rubrique K "Type approval number" du "UK Registration Certificate" en 2ème page £4 "Vehicle Détails" appelé aussi V5 que tu devrais avoir.

[Vampirex]

Bonjour,
Je n’ai peut-être pas tout compris, mais pour avoir un CoC il faut que le modèle concerné ait fait l’objet d’une homologation européenne, est-ce le cas ?
Même si 1998 a été l’année de l’obligation du CoC, ça l’était pour les nouveaux modèles. Un modèle déjà en production n’avait pas de CoC.
Si le modèle n’a pas eu une homologation européenne, MMC ne peut délivrer de CoC.
Si le modèle n’a pas été homologué comme ça, c’est soit le certificat d’homologation délivré par celui qui l’a fait homologuer par type (PHM), soit réception à titre isolé, et là c’est une autre paire de manches. Avant que la procédure d’homologation européenne harmonise tout ça, c’était chaque filiale ou représentant de la marque qui procédait à l’homologation (si je me souviens bien, pour les petites séries il n’y avait pas de crash test).
Cordialement.

[darkvador]

Je doute un peu. La creation des COC date d apres les Mog a moteur Rover. Cette procedure existe depuis sept ou huit ans et a mon avis la Mog a moteur T16 faisait l objet d une procedure particliere en France, totalement distincte

Je doute que l usine puisse t aider, les demarches en France etaient je pense faites par Mahul

[Momo bobber]

Bonjour,
Je n’ai peut-être pas tout compris, mais pour avoir un CoC il faut que le modèle concerné ait fait l’objet d’une homologation européenne, est-ce le cas ?
Même si 1998 a été l’année de l’obligation du CoC, ça l’était pour les nouveaux modèles. Un modèle déjà en production n’avait pas de CoC.
Si le modèle n’a pas eu une homologation européenne, MMC ne peut délivrer de CoC.
Si le modèle n’a pas été homologué comme ça, c’est soit le certificat d’homologation délivré par celui qui l’a fait homologuer par type (PHM), soit réception à titre isolé, et là c’est une autre paire de manches. Avant que la procédure d’homologation européenne harmonise tout ça, c’était chaque filiale ou représentant de la marque qui procédait à l’homologation (si je me souviens bien, pour les petites séries il n’y avait pas de crash test).
Cordialement.

Justement, ces crash-tests auraient été réalisés par MF MAHUL, pour lequel ils ont représenté un coût non négligeables en sacrifice de morgan, dont il se dédommage en réclamant 726€ pour la délivrance de l'attestation d'identification à un type communautaire qui permet à priori l'immatriculation en direct à la préf sans passage à la Dréal ;
Et dire que l'achat de ma Plus 4 , outre son assortiment de couleur ( ivoire et tan ), sa qualité de 1ère main, son faible kilométrage , était aussi motivé par le fait qu'elle était du mois d'avril 1998, donc une date qui me mettait à l'abri des tracasseries administratives !!
J'ai donc acquis la certitude que mon COC n'est pas un COC européen, malgré les formulations employées par Matthew Welch, et me voici dans la même situation que ceux qui ont importé des MOG antérieures à 1998 ;
Même si la solution de dernier recours est l'appel à MAHUL et le paiement de 726€, je vais tenter un recours auprès de MMC pour obtenir des spécifications plus complètes, et une RTI à la Dréal ; Je vais aussi retenter peut-être un passage en préfecture de Strasbourg, qui sait ??
Et pour l'instant je roule en plaque anglaise, ce qui ajoute à l'authenticité de ma monture !! on se console comme on peut !!!!

[Momo bobber]

Je doute un peu. La creation des COC date d apres les Mog a moteur Rover. Cette procedure existe depuis sept ou huit ans et a mon avis la Mog a moteur T16 faisait l objet d une procedure particliere en France, totalement distincte

Je doute que l usine puisse t aider, les demarches en France etaient je pense faites par Mahul

Tu as raison en ce que Mahul m'a confirmé qu'il détient bien les documents de réception pour les Plus 4 à moteur Rover d'avant 1998, et en aucun cas de celles à moteur FORD ! ; dans mes soucis j'ai encore cette chance d'avoir choisi le bon moteur !!