importation et immatriculation Morgan

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haddock76
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importation et immatriculation Morgan

#1 Message par haddock76 » dim. 03 mai 2020 12:16 pm

Bonjour à tous ,

Immatriculer une Morgan prè 91 en CG collection ne semble pas poser de problème particulier puisqu'elle a 30 ans ou plus ou y a t'il une spécificité sur certains modèles qui empêcherait cette immatriculation ?

Salutations ,

Vincent

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Re: importation et immatriculation Morgan

#2 Message par mog2904 » dim. 03 mai 2020 2:02 pm

je ne vois pas ce qui pourrait empêcher l'immatriculation d'une mog de + de 30 ans en France en CG collection, personnellement je passerais par un prestataire spécialisé, ils ont leurs filières, ça ne coûte pas cher & c'est plus rapide
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Re: importation et immatriculation Morgan

#3 Message par MALVERN » dim. 03 mai 2020 3:40 pm

Je sais que certains ont eu du mal à immatriculer leur auto en France car le type de la voiture n'avait pas été distribué en France. Mais j'imagine que cela ne doit concerner qu'un nombre restreint de modèle.
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Re: importation et immatriculation Morgan

#4 Message par API » dim. 03 mai 2020 3:56 pm

Il faut d'abord s'assurer que le vendeur possède le COC certificat d'immatriculation européen de cette voiture, si oui, après l'acquisition déclarer ce véhicule aux impôts, rien à payer, vu l'age de la voiture simple formalité, mais une facture d'achat doit être fournie. Ensuite faire les démarches administratives pour obtenir la carte grise.
L'obtention d'une carte grise collection n'est pas automatique, il faut faire un dossier auprès de la fédération française des véhicules anciens et à réception de l'accord de la FFSA faire les démarches administratives pour obtenir la carte grise.
Sans COC et facture oubliez cet achat.

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Re: importation et immatriculation Morgan

#5 Message par haddock76 » dim. 03 mai 2020 7:40 pm

je pense que le COC n'est nécessaire que pour les CG normales , pour la collection pas besoin.
J'ai trouvé les coordonnées du représentant FFVE de mon département, je vais lui demander pour être certain afin de ne pas me retrouver avec une Morgan de piste !!!

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Re: importation et immatriculation Morgan

#6 Message par Maclara 13 » dim. 03 mai 2020 8:59 pm

haddock76 a écrit :
dim. 03 mai 2020 12:16 pm
Bonjour à tous ,

Immatriculer une Morgan prè 91 en CG collection ne semble pas poser de problème particulier puisqu'elle a 30 ans ou plus ou y a t'il une spécificité sur certains modèles qui empêcherait cette immatriculation ?

Salutations ,

Vincent
Comme déjà dit il faut au moins 30 années alors 1991 ne fera pas le compte et attendre encore un peu.
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Re: importation et immatriculation Morgan

#7 Message par ROADSTER » dim. 03 mai 2020 9:06 pm

Merci les amis d'avoir répondu à l'ami haddock76 avec célérité.
Celui-ci va finalement se renseigner auprès de la FFVE. :doigt:

En faisant une recherche sur OMA, avec la fonction qui va bien, beaucoup ont posé la question de l'importation, hélas peu ont donné un résumé de leurs démarches et le résultat de leurs démarches.. C'est hélas ainsi.
Cependant, tout est dit.

viewtopic.php?f=6&t=8543&p=154032&hilit ... er#p154032
Ce post, initié par millref, découvre le 14 aout 2019 que sa voiture de 36 ans, ayant pratiquement pas roulé, est redevable de la TVA, alors que cela a été bien expliqué sur OMA le 11 mars 2013 par Raphy: Pas de TVA pour une voiture de plus de 6 mois et plus de 6000 Km, voir ce sujet:
viewtopic.php?f=19&t=4988
Le 15 aout 2019 à 10h07 AM , Mog2904 reportait des liens sur le lien:
viewtopic.php?f=6&t=8543&p=154032&hilit ... er#p154032

Je ne sais pas comment millref est sorti de son mauvais pas, faute de ne pas avoir fait de recherche sur OMA, où tout était marqué grâce à Raphy.
A-t-il donné la suite de ses démarches?

API qui n'est pas né de la dernière pluie, a pris le temps de conseiller l'ami haddock76. Je lui ferais confiance.
Il est à noter que les sociétés privées qui se disent capables sur leur pub de fournir le COC d'une voiture…
En faisant une recherche, ils ne connaissent pas la marque MOGAN.

Conclusion: Chacun est libre d'écouter ou pas les conseils.
..

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Re: importation et immatriculation Morgan

#8 Message par mog2904 » lun. 04 mai 2020 9:24 am

c'est le problème des forums ou un type arrive et pose des questions et repart sans laisser de traces alors que certains se sont décarcassés pour trouver une solution à leur problème, c'est comme ça !! je précise que ça n'est pas adressé à haddock76 :mrgreen: pour l'instant :shock:
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Re: importation et immatriculation Morgan

#9 Message par TOK258 » lun. 04 mai 2020 9:45 pm

Ce sujet a été abordé de trop nombreuses fois sur OMA cependant la plupart du temps il concernait des demandes pour CG normale (pas collection qui ne pose guère de problèmes).

Rappelons donc, une fois de plus : Il n'existe pas de COC (Certificat de conformité européen) avant 1998 pour les Morgan, date à laquelle l'usine a fait homologuer ses modèles or l'administration française en exige un pour la délivrance d'une carte grise normale, d'où les multiples problèmes évoqués lorsqu'on importe une Morgan antérieure à 1998.
Avant cette date, les Morgan étaient importées par Savoye (puis Morgan France) à titre isolé (procédure dite réception par le service des Mines).

Pour une immat en collection pas de problème, produire le certificat d'immat. de la voiture et une facture d'achat où la TVA doit être mentionnée, demander au fisc un quitus fiscal et passer le contrôle technique (et oui) mais je pense que tout ça doit être expliqué sur le site et/ou le dossier de la FFVE.
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Re: importation et immatriculation Morgan

#10 Message par haddock76 » jeu. 07 mai 2020 6:54 pm

ma question concerne les Morgan prè 91 donc 30 ans pour être éligible FFVE ...
je vous ferais part de la réponse du représentant FFVE dès réception

Bonne soirée ,

Vincent

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Re: importation et immatriculation Morgan

#11 Message par haddock76 » jeu. 14 mai 2020 5:56 pm

l'immatriculation d'une Morgan de 30 ans en carte grise collection ne pose pas de problèmes pour peu que le dossier soit correctement complété !
voilà la réponse qui m'a été faite à la FFVE !

reste à trouver la belle maintenant !
Bien à vous ,
Vincent

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Re: importation et immatriculation Morgan

#12 Message par ROADSTER » jeu. 14 mai 2020 6:04 pm

haddock76 a écrit :
jeu. 14 mai 2020 5:56 pm
l'immatriculation d'une Morgan de 30 ans en carte grise collection ne pose pas de problèmes pour peu que le dossier soit correctement complété !
voilà la réponse qui m'a été faite à la FFVE !
….
C'est évident.
Avec toutes les pièces administratives exigées et le chèque, ça roule.
Tout le monde aurait pu te le dire.

Le pb est de bien cerner les pièces administratives exigées.
..

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