OMA

Je suis en discussion avec plusieurs concessionnaires pour la commande d'un 3 wheeler dont le Garage Albert. Concernant l'immatriculation en France d'un véhicule neuf acheté en Belgique, pouvez vous me confirmer qu'après paiement au garage de la facture hors taxe, il ne reste que la TVA à acquitter auprès du trésor français afin de pouvoir obtenir la carte grise (+ frais d'immatriculation à la préfecture)?
Merci.
Pierre

oui, tu achètes HT en Belgique, tu vas aux impôts payer ils te donnent le quitus fiscal puis direction la préfecture pour faire Carte Grise par contre je ne sais pas qui fait payer la taxe escrologique (suivant rejet de CO2)
Un petit conseil récupères le certificat d'homologation européenne et ne donnes pas l'original, une photocopie doit être suffisante.

BLG83 a écrit :oui, tu achètes HT en Belgique, tu vas aux impôts payer ils te donnent le quitus fiscal puis direction la préfecture pour faire Carte Grise par contre je ne sais pas qui fait payer la taxe escrologique (suivant rejet de CO2)
Un petit conseil récupères le certificat d'homologation européenne et ne donnes pas l'original, une photocopie doit être suffisante.

On paie la taxe sur les rejets carbone avec la carte grise à la préfecture.
Pour le certificat, les impôts m'ont demandé l'original.

Les voitures sont livrées avec le EEC CoC spécifique. Pourquoi on devrait-il essayer d'employer une copie?

MOGRS a écrit :Les voitures sont livrées avec le EEC CoC spécifique. Pourquoi on devrait-il essayer d'employer une copie?

En cas de perte du dossier par l'administration

Et si tu la revends un jour à un autre européen

Merci à tous. J'ai la confirmation de ce que je voulais savoir...Reste à sauter le pas, ce qui devrait se faire dans les prochains jours pour livraison mi 2012....Encore un problème qui fera plaisir à certains...le choix de la couleur!!!! Mais là, j'ai plusieurs mois pour décider!
Pierre

clo2mars a écrit :

BLG83 a écrit :oui, tu achètes HT en Belgique, tu vas aux impôts payer ils te donnent le quitus fiscal puis direction la préfecture pour faire Carte Grise par contre je ne sais pas qui fait payer la taxe escrologique (suivant rejet de CO2)
Un petit conseil récupères le certificat d'homologation européenne et ne donnes pas l'original, une photocopie doit être suffisante.

On paie la taxe sur les rejets carbone avec la carte grise à la préfecture.
Pour le certificat, les impôts m'ont demandé l'original.

je confirme ils ne veulent que l'original

BLG83 a écrit :Et si tu la revends un jour à un autre européen

Je comprends. Voici que vous montrez le certificat seulement mais vous le gardez. Quand vous vendez une voiture le prochain propriétaire obtient le certificat. C'était la raison de ma question.

En principe le certificat de conformité européen n'est pas fourni d'office avec la voiture, il faut le demander. De plus la MMC le facture (50 £ en 2008).
L'administration française exige l'original, rien n'empêche de faire des photocopies couleur à garder dans votre dossier.
Pour la revente éventuelle il n'y en aura pas besoin puisque le véhicule est déjà immatriculé en France..... et je suppose que les autres pays européens ne sont pas aussi ch....s (biiiiiiiiiiiiip) que le nôtre au cas ou l'acheteur ne soit pas résident hexagonal.

TOK258 a écrit :En principe le certificat de conformité européen n'est pas fourni d'office avec la voiture, il faut le demander. De plus la MMC le facture (50 £ en 2008).
L'administration française exige l'original, rien n'empêche de faire des photocopies couleur à garder dans votre dossier.
Pour la revente éventuelle il n'y en aura pas besoin puisque le véhicule est déjà immatriculé en France..... et je suppose que les autres pays européens ne sont pas aussi ch....s (biiiiiiiiiiiiip) que le nôtre au cas ou l'acheteur ne soit pas résident hexagonal.

Pourquoi autant de colère ................. , allez donc essayer d'immatriculer une Morgan en Italie, et vous reviendrez en France même si il y a quelques documents à fournir.

Exiger un original ne me semble pas anormal de la part d'une administration, qui achèterait une voiture avec une photocopie de carte grise

rene34 a écrit :

TOK258 a écrit :En principe le certificat de conformité européen n'est pas fourni d'office avec la voiture, il faut le demander. De plus la MMC le facture (50 £ en 2008).
L'administration française exige l'original, rien n'empêche de faire des photocopies couleur à garder dans votre dossier.
Pour la revente éventuelle il n'y en aura pas besoin puisque le véhicule est déjà immatriculé en France..... et je suppose que les autres pays européens ne sont pas aussi ch....s (biiiiiiiiiiiiip) que le nôtre au cas ou l'acheteur ne soit pas résident hexagonal.

Pourquoi autant de colère ................. , allez donc essayer d'immatriculer une Morgan en Italie, et vous reviendrez en France même si il y a quelques documents à fournir.

Exiger un original ne me semble pas anormal de la part d'une administration, qui achèterait une voiture avec une photocopie de carte grise

Bien dit!
Allez voir en Pologne c'est 10 fois pire qu'en France.

la Pologne, mais quoi c'est la brurocra
je sais je suis maintenant en Pologne

Mais en B c'est aussi pas mauvais, mon fils a acheter une Moto en D, depuis 2mois il attend le carte grise

Et voilà, le bon de commande est signé.......
Pierre

Pierre a écrit :Et voilà, le bon de commande est signé.......
Pierre

Bravo. Jaune ? et finalement où ?

Et de deux ! Le Forum s'équipe.

J'ai quelques mois devant moi pour choisir la couleur...Des volontaires spécialistes des couleurs pour m'aider?!!!
J'ai commandé au garage Albert.
Pierre

Je pense que la couleur est fonction de tes goût du moment mais à mon sens il faut une couleur proche de ce qui se faisait autrefois pour rester dans le ton.

Pierre a écrit :J'ai quelques mois devant moi pour choisir la couleur...Des volontaires spécialistes des couleurs pour m'aider?!!!
J'ai commandé au garage Albert.
Pierre

Très joli en noir mat 8) 8) 8) 8)

Pierre a écrit :J'ai quelques mois devant moi pour choisir la couleur...Des volontaires spécialistes des couleurs pour m'aider?!!!
J'ai commandé au garage Albert.
Pierre

:wink: :wink: :wink: Surtout ne poses pas cette question car tu auras mille réponses différentes.Comme avec une femme, suis ton idée mais surtout prends to temps