OMA

Salut à tous , ne voulant pas faire de hors sujet dans un autre post , je me suis déjà posé la question que serait la réaction de la force publique lors d'un contrôle routier si je roulais sans ceinture de sécurité du moment que mon auto n'en était pas équipée à l'époque donc pas obligatoire mais qu'après coup elle en fût pourvue. Peut-on se réfugier derrière l'excuse lors d'un contrôle si cette dernière n'a pas été bouclée d'expliquer que ce véhicule en était dépourvue à l'époque ou bien du moment que celle-ci a été mise aux normes il y a obligation de la mettre .

Maclara 13 a écrit :Salut à tous , ne voulant pas faire de hors sujet dans un autre post , je me suis déjà posé la question que serait la réaction de la force publique lors d'un contrôle routier si je roulais sans ceinture de sécurité du moment que mon auto n'en était pas équipée à l'époque donc pas obligatoire mais qu'après coup elle en fût pourvue. Peut-on se réfugier derrière l'excuse lors d'un contrôle si cette dernière n'a pas été bouclée d'expliquer que ce véhicule en était dépourvue à l'époque ou bien du moment que celle-ci a été mise aux normes il y a obligation de la mettre .

Salut Patrick et bonne année :wink:

Il n’est effectivement pas obligatoire de monter des ceintures de sécurité sur ton auto si elle n'en était pas dotée à l’époque de sa commercialisation en France (dans le cas simple d'une voiture vendue neuve sur le marché français).
Cependant si elle a été équipée en "aftermarket" de ceintures homologuées, l'article R 412-1 du Code de la route s'applique, donc tu ne peux pas te "réfugier" derrière l'excuse du fait qu'elle en était dépourvue en monte d'origine.

L'article est libellé comme suit:

"I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III."

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20180102


Nota: En dernier recours, tu peux peut-être tenter de (dé-)montrer aux pandores lors du contrôle que tes ceintures ne sont pas homologuées… bon courage

Salut à tous , ne voulant pas faire de hors sujet dans un autre post , je me suis déjà posé la question que serait la réaction de la force publique lors d'un contrôle routier si je roulais sans ceinture de sécurité

Tu as des questions bizarres pour 2018 :o
C'est une question que je ne pose jamais, je monte dans une voiture ou dans une Morgan je boucle ma ceinture.
J'ai eu un accident il y a quelques années (un face à face en rentrant du boulot, et oui le travail c'est dangereux pour la santé) et sans ma ceinture, je ne suis pas certain que je pourrais te répondre aujourd'hui

Alors bonne année, bonne santé bonne route et SVP soyez prudents sur la route et attachez votre ceinture

Jean-Michel

Bonne année Patrick
Moi je pense qu'il faut que tu la boucles
Tu peux aussi te la serrer.
Je parle bien entendu de la ceinture de sécurité.
Moi je boucle même celle du capot.
Je râle aussi quand madame ne la boucle pas à cause du bip.bip.bip ....

J'y pense je n'ai pas de bip pour la ceinture dans la Morgan
Alors pourquoi je râle ...

Maclara 13 a écrit :[...] je me suis déjà posé la question que serait la réaction de la force publique lors d'un contrôle routier si je roulais sans ceinture de sécurité du moment que mon auto n'en était pas équipée à l'époque donc pas obligatoire mais qu'après coup elle en fût pourvue. Peut-on se réfugier derrière l'excuse lors d'un contrôle si cette dernière n'a pas été bouclée d'expliquer que ce véhicule en était dépourvue à l'époque ou bien du moment que celle-ci a été mise aux normes il y a obligation de la mettre .

J'ai transmis ta question à Vava dont tu trouveras la réponse ci-après :



Quant à savoir s'il y a obligation de la mettre, c'est toi qui vois. A priori elle n'est pas contre.

Content de revoir Vava, et de voir qu'elle a toujours une bien belle conversation.

Si tu ne pas la ceinture là au moins pour ne pourra pas nier l'absence d'air bag

Horreur! Vava nous nargue depuis une Bmw Z3 ; elle devrait opter pour un vrai roadster… une Morgan, par exemple :wink: